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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROGALIM
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LE DOMAINE DE LIMAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOMAINE DE LIMAGNE
PROGALIM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93466017
Date de dépôt :
21/04/1993
Lieu de dépôt :
RIOM
Date d'expiration :
21/04/2003

Présentation de la marque LE DOMAINE DE LIMAGNE

Déposée le 21 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) PROGALIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « LE DOMAINE DE LIMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROGALIM domicilié(e) 63720 CHAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Martine MARLET Société SELIA - France.

La marque LE DOMAINE DE LIMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DE LIMAGNE est expirée depuis le 21 avril 2003.

PROGALIM a également déposé les autres marques suivantes : PROGALIM , LE DOMAINE DE LIMAGNE , LE DOMAINE DE LIMAGNE


PROGALIM (Société Anonyme) - 63720 CHAPPES - France


Madame Martine MARLET Société SELIA - France


Inscription le 11 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°163942 - Publication au BOPI 1993-10-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Volaille, à l'exception "des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier.Produits agricoles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.